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Marques déposées par la société CAVE DE RIBEAUVILLE
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"Les Châteaux de RIBEAUVILLE", Vins d'Alsace AOC & Crémants d'Alsace AOC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

"Les Châteaux de RIBEAUVILLE", Vins d'Alsace AOC & Crémants d'Alsace AOC
CAVE DE RIBEAUVILLE, SCA

Numéro de dépôt :
3760778
Date de dépôt :
17/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
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Présentation de la marque "Les Châteaux de RIBEAUVILLE", Vins d'Alsace AOC & Crémants d'Alsace AOC

Déposée par voie électronique le 17 août 2010 par la société CAVE DE RIBEAUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "Les Châteaux de RIBEAUVILLE", Vins d'Alsace AOC & Crémants d'Alsace AOC »

Le déposant est la société CAVE DE RIBEAUVILLE domicilié(e) 2 Route de Colmar - 68150 - RIBEAUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 962 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE RIBEAUVILLE domicilié(e) 2 Route de Colmar - 68150 - RIBEAUVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DE RIBEAUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : GreyROZ , MARTINE ROLLI-WINDHOLTZ , CONSTANCE MULLER , MARTIN ZAHN , CAVE DE RIBEAUVILLE , Les Châteaux de Ribeauvillé , CAVE-RIBEAUVILLE , ANDANTE , UN, DOS, TRES , MARTIN ZAHN


CAVE DE RIBEAUVILLE, SCA - 2 Route de Colmar - 68150 - RIBEAUVILLE - France - SIREN 778962936


CAVE DE RIBEAUVILLE - 2 Route de Colmar - 68150 - RIBEAUVILLE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 8 octobre 2015 - Rejet total n°655972 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.